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Conférences et SéminairesSéminaire de LancementLe Séminaire de lancement du Programme Espace Alpin 2007-2013 s'est tenu à Lyon, le 13 septembre 2007.
En cliquant sur le lien ci-dessous vous pouvez accéder au compte-rendu et aux différentes présentations de cette journée:
www.rhone.pref.gouv.fr/web/367-espace-alpin
Réunion projets "transport" INTERREG dans les AlpesCR de la réunion organisée par la « Mission des Alpes » du ministère des transports, le 26.01. 2007 à Paris. Objectif: a) passer en revue les projets réalisés dans le domaine des transports dans le cadre de la programmation 2000-2006 et étudier les pistes de projets futurs pour 2007-2013. b) établir des synergies entre la coopération territoriale européenne dans les Alpes et le groupe transport de la Convention alpine.
Séminaire sur le programme Espace alpin, Lyon le 10 octobre 2006Objectifs:
- valoriser les résultats des actions menées par les maîtres d’ouvrage français dans le cadre de l’actuel programme,
- présenter le projet de programme opérationnel Espace Alpin II et engager une réflexion sur les projets qui pourraient être programmés.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, les présentations données lors de cette rencontre, la liste des participants, ainsi que le compte-rendu de ce séminaire.
News |  | CRSN_-_Novembre_2006.pdf
Le Cadre de référence stratégique national (CRSN) établit les orientations nationales pour l’utilisation des fonds structurels européens de la prochaine période de programmation 2007-2013. | 1.1 M |
| | CRSN_-_Novembre_2005.pdf
Le Cadre de référence stratégique national (CRSN) établit les orientations nationales pour l’utilisation des fonds structurels européens de la prochaine période de programmation 2007-2013 | 343 K |
Développement Durable dans l'Espace AlpinConvention Alpine | | Convention_Alpine_FR.pdf
Convention sur la protection des Alpes: La Convention Alpine est une convention-cadre visant à assurer la protection et le développement durable de la chaîne alpine. | 161 K |
Action 21, Chapitre 13Aménagement du Territoire EuropéenSDEC - Schéma de Développement de l’Espace Communautaire | | SDEC.pdf
Vers un développement spatial équilibré et durable du territoire de l’Union européenne. Approuvé au Conseil informel des Ministres responsables de l'aménagement du territoire à Potsdam, mai 1999. | 8.3 M |
Documents de l'UE 2007-2013 | | ce_1083_2006_fr.pdf
Le règlement général définit règles, normes et principes communs applicables au Fonds européen de développement régional (FEDER), au Fonds social européen (FSE) et au Fonds de cohésion. | 768 K |
| | ce_1080_2006__fr.pdf
Le règlement du Fonds européen de développement régional (FEDER) définit son rôle et ses domaines d'intervention qui visent à promouvoir l'investissement public et privé en contribuant à réduire les déséquilibres entre les régions de l'Union. | 178 K |
| | ce_1082_2006_fr.pdf
Ce règlement introduit un Groupement européen de coopération territoriale (GECT). Ce nouvel instrument juridique a pour objet de faciliter la coopération transfrontalière, internationale et/ou interrégionale entre les autorités régionales et locales. | 117 K |
Documents de l'UE 2000-2006Communication INTERREG III | | Communication_INTERREG-III_143-2000_FR.pdf
Communication 143/2000: Des orientations pour une Initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen | 238 K |
Règlement 1260/1999Règlement 1159/2000 | | Reglement_1159-2000_FR.pdf
Les actions d'information et de publicité à mener par les États membres sur les interventions des Fonds structurels | 122 K |
Règlement 1685/2000 | | Reglement_1685-2000_FR.pdf
Modalités d'exécution du règlement 1260/1999 du Conseil en ce qui concerne l'éligibilité des dépenses dans le cadre des opérations cofinancées par les Fonds structurels | 138 K |
Règlement 438/2001 | | Reglement_438-2001_FR.pdf
Les modalités d'application du règlement 1260/1999 du Conseil en ce qui concerne les systèmes de gestion et de contrôle du concours octroyé au titre des Fonds structurels | 179 K |
Documents relatifs au Programme Espace AlpinSubsidy Contract |  | Subsidy_FR.doc
This French translation has been provided by the LP of the Via Alpina project in order to give assistance to other project partners but that it does not assume any liability for any mistake in the translation since only the English version of the documents is the binding one. | 82 K |
Guidelines of the partnership Agreement | | GuidelinesPartnership_FR.doc
This French translation has been provided by the LP of the Via Alpina project in order to give assistance to other project partners but that it does not assume any liability for any mistake in the translation since only the English versions of the documents is the binding one. | 46 K |
Communiqués de presseSecond appel à projets | | Presse01_FR.doc
Ce document décrit briévement les résultats du second appel à projets (du 11 novembre au 19 décembre 2002) | 28 K |
Contrôle financier de premier niveauModalités de la certification
